Mentions légales

1. Identification de l’entreprise

Nom : Association des Brasseurs Neuve Chapellois
Forme juridique : Association loi 1901
Capital social : Non communiqué
SIRET : 87790374000026
RCS: Non communiqué
Siège social : 38 Rue du Touquet du Grain 62840 NEUVE-CHAPELLE

2. Contact

Email: bethunebeershow@gmail.com
Téléphone: 06 48 14 67 98

3. Directeur de publication

Directeur de publication : Dimitry Gossart

4. Hébergement du site

Hébergeur : HOSTINGER
Adresse hébergeur : Non communiqué

5. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments constitutifs (textes, graphismes, logos, images, sons, bases de données, code source) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et/ou des titulaires des droits, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans l’accord écrit et préalable des titulaires des droits, est interdite et peut constituer une contrefaçon. Les logos et marques mentionnés sur ce site peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle et ne sauraient être utilisés sans l’autorisation expresse de leurs titulaires. L’utilisation du contenu du site à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation.

6. Données personnelles

Conformément au règlement européen relatif à la protection des données personnelles (RGPD) et à la loi informatique et libertés, les données personnelles collectées sur ce site sont traitées avec la plus grande vigilance. Des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site sont collectées (logs serveur, adresses IP). Ces données constituent des données personnelles au sens du RGPD. Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité.

Important : Des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site sont collectées (logs serveur, adresses IP). Ces données constituent des données personnelles au sens du RGPD. Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité.

Rappel : les journaux et adresses IP peuvent être traités à des fins techniques et de sécurité. Cette pratique est compatible avec les obligations légales et les finalités prévues par la présente politique, et est alignée sur les exigences du RGPD et de la CNIL. La collecte de ces données est limitée aux informations strictement nécessaires et les durées de conservation respectent les exigences légales et de conformité.

7. Conditions d’utilisation

En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Le contenu est fourni « tel quel » sans aucune garantie expresse ou implicite concernant son exactitude, sa fiabilité ou son exhaustivité. L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les informations figurant sur ce site et les présentes conditions d’utilisation sans préavis. L’utilisation des informations publiées sur ce site est destinée à un usage strictement informatif et ne peut engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’erreurs ou d’omissions.

8. Limitation de responsabilité

Le site et son contenu sont proposés sans garantie expresse ou implicite. L’éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris mais sans s’y limiter les pertes de données, pertes financières, interruptions de service ou défauts dans le contenu. L’éditeur ne garantit pas la disponibilité continue du site et se réserve le droit de suspendre ou de modifier temporairement l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité. Le recours à ce site se fait sous votre entière responsabilité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

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